Marque renouvelée - Marque en vigueur

" Votre confort toutes saisons "
Trane U.S. Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98730675
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2028

Présentation de la marque " Votre confort toutes saisons "

Déposée le 30 avril 1998 par la société Trane U.S. Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " Votre confort toutes saisons " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société Trane U.S. Inc domicilié(e) One Centennial Ave. - 08855 - PISCATAWAY, NJ - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque " Votre confort toutes saisons " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " Votre confort toutes saisons " arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

Trane U.S. Inc a également déposé les autres marques suivantes : AQUASTREAM , 3-D , UNITRANE , CLIM'FINANCEMENT , TRANE , TRANE CLIMATE CHANGER , TRACE , VARITRANE , " Le confort toutes saisons " , (Marque figurative)


Trane U.S. Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Ave. - 08855 - PISCATAWAY, NJ - États-Unis


Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368525 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679642 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, installation de climatisation, appareils pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), diffuseurs, chaudières, pompes à chaleur, échangeurs thermiques, hottes d'aération, sécheurs, stérilisateurs d'air, refroidisseurs de liquide à condensation par air, ventilateurs ; appareils de chauffage ou de refroidissement par fluide air ou eau ; radiateurs à convection ; appareils de soufflerie (parties d'installation d'aération) ; humidificateurs. Services d'installation, de réparation et de maintenance des appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air et de climatisation. Purification de l'air.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.